PROPRIÉTÉ DES MARQUES ET TRADEMARKS

Les noms de domaine, dénominations sociales, marques commerciales, visuels, logos, slogans, créations graphiques, ainsi que les noms de collections ou sous-marques figurant sur le site. Voici la liste des noms de marques :

ESTHEMEA®, PAOLA CERÉA™, VALEA™, JEWELYA JEWELS™, JEWELIUS™, Virtual Institut™, L6 SKIN™, ATRUNMEA™, ANCESTRA – SPIRITMEA™

etc.) sont des signes distinctifs déposés ou utilisés à titre de marque protégée, appartenant à ESTHEMEA.

Toute reproduction, utilisation, adaptation ou exploitation totale ou partielle de ces marques et éléments distinctifs, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon susceptible de poursuites civiles et/ou pénales, conformément aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques affiliées figurant dans le cadre de partenariats sont utilisées dans un but strictement identificatif et informatif, dans le respect des droits du titulaire de la marque. Aucune cession de droit n’est implicite.

ESTHEMEA se réserve le droit de faire valoir ses droits ou ceux de ses partenaires en cas d’atteinte à l’intégrité ou à l’usage abusif de ses marques.